ATAC
Présentation de la marque ATAC
Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES SUPER-MARCHES DOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAC est expirée depuis le 22 octobre 1996.
SOCIETE DES SUPER-MARCHES DOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13